Chapitre 3 Plaisancier
Le plaisancier est devenu un pivot afin de garantir la qualité de la donnée. En effet, la précédente application, IMPALA, ne permettait pas de certifier qu'un propriétaire navire possédait un ou plusieurs navires car il fallait le créer à chaque fois.
Aujourd'hui, avec Demarches-plaisance (espace professionnel), la saisie n'est réalisée qu'une seule fois. On s'assure de l'identité du propriétaire (physique ou moral).
Le plaisancier peut déjà avoir été créé
- par un autre distributeur ;
- par un service instructeur ;
- par sa connexion à son portail.
Pensez à vérifier son existence dans l'application avant de créer des doublons.
Il est également possible d'effectuer la recherche et la création de personne au cours de l'enregistrement d'un navire via le bouton "Ajouter une personne".
L'application invite l'utilisateur à procéder à une recherche.
Cocher selon la recherche souhaitée
Personne physiqueAutre
Si la recherche s'avère infructueuse, cliquer sur le bouton "Créer personne".
L'écran Créer personne physique s'ouvre
AttentionATTENTION⚓
Soyez particulièrement vigilants quant à la saisie de l'identité de la personne. En effet, ces informations serviront à la connexion du plaisancier à son portail et à la sélectionner à nouveau dans l'éventualité où cette personne a un rôle avec un autre navire.
ÉcranEcran créer personne physique 1⚓
- 1 Partie Etat civil
Parmi les nouveautés :
- le "nom d'usage" car même les hommes peuvent en avoir un !
- L'auto-complétion du champ "commune de naissance". Il faut particulièrement faire attention aux arrondissements.
Le champ INSEE commune de naissance s'alimentera automatiquement avec la sélection de la commune de naissance
commune de naissance - La communication des coordonnées à la SNSM : 2 fois par an environ, la SDNUM communique les coordonnées à la SNSM.
Le plaisancier doit être au courant si la case est cochée à "oui".
snsm - Si la personne enregistrée est mineure (le contrôle est effectué à partir de la date de naissance saisie) alors il faudra indiquer si elle est "émancipée" ou sélectionner son "responsable légal" préalablement créé via le même menu
Le responsable légal devra être créé au préalable (pas de création possible via l'enregistrement).
créer personne physique mineure - le "nom d'usage" car même les hommes peuvent en avoir un !
- 2 Partie coordonnées
Au moins l'un des 3 champs est obligatoire. A défaut, l'application affiche une erreur bloquante.
L'adresse mail est conseillée car elle permet d'envoyer le certificat d'enregistrement directement au plaisancier.
erreur coordonnées
ÉcranEcran créer personne physique 2⚓
- 1
Adresses⚓
L'adresse principale est obligatoire.
Si le navire est taxable (navire > ou = à 7m et/ou puissance installée du moteur > ou = à 22 CV administratifs), la notification de paiement sera adressée à l'adresse mail renseignée ou à l'adresse postale de l'adresse principale.
Le bouton "supprimer" permet de vider les champs en un seul clic.
- 2
Documents à fournir⚓
Merci de joindre le scan de la carte d'identité.
Au moins 1 pj justificative est obligatoire.
