2.1 Enregistrement provisoire
Introduction⚓
L'enregistrement provisoire permet au plaisancier, client auprès de vous, de naviguer avec un titre provisoire durant 30 jours.
Le distributeur est autorisé à saisir des navires qu'ils soient taxables ou non.
Pour accéder au menu, cliquer sur la rubrique "Mes demandes" située en haut de l'écran.
Les demandes sont reçues en direct par votre service instructeur qui peut
- valider
- demander un complément à la demande
- refuser
Enregistrement provisoire⚓
Pour commencer, cliquer sur le bouton "Effectuer une demande d'enregistrement provisoire". L'écran de demande d'enregistrement provisoire s'ouvre
Choisir le type de navire. Celui-ci permettra d'accéder soit à
- l'enregistrement CE
- l'enregistrement non CE
Le processus principal est décrit dans le point sur l'enregistrement CE. Pour l'enregistrement non CE, la seule différence notable concernant le numéro WIN.